Mentions légales
Ces mentions identifient l’éditeur et l’hébergeur du site isocopilot.org et de la plateforme ISOPILOT, et fixent les conditions d’utilisation de leurs contenus.
- Éditeur
- SMART IMAGINARY
- Mise à jour
- Contact
- contact@isocopilot.org
01Éditeur du site
Le site isocopilot.org et la plateforme ISOPILOT sont édités par :
- Raison socialeSMART IMAGINARY
- Forme juridiqueSociété unipersonnelle à responsabilité limitée (SUARL)
- AdresseRue Taieb Mhiri, 5180 Ksour Essaf, Mahdia, Tunisie
- Matricule fiscal1980714P/A/M/000
- ActivitéProgrammation informatique
- E-mailcontact@isocopilot.org
02Responsable de la publication
Le responsable de la publication est le représentant légal de SMART IMAGINARY.
03Hébergement
Le site et l’application sont hébergés par :
- HébergeurRailway Corporation
- SiègeSan Francisco, Californie, États-Unis
- Région des serveursUnion européenne (Amsterdam, Pays-Bas)
- Siterailway.com
Les autres prestataires techniques qui traitent des données pour notre compte sont listés dans la politique de confidentialité.
04Propriété intellectuelle
Le nom ISOPILOT, les logos, les textes, les visuels, les interfaces et le code du site et de la plateforme sont la propriété de SMART IMAGINARY ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, de ces éléments sans l’autorisation écrite préalable de SMART IMAGINARY est interdite.
Les noms de normes, d’organismes et de produits tiers cités sur le site appartiennent à leurs titulaires respectifs ; leur mention n’implique ni partenariat ni certification.
05Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité, et l’usage des cookies dans la politique des cookies.
06Responsabilité
SMART IMAGINARY s’efforce de publier sur ce site des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir qu’elles soient complètes ou exemptes d’erreurs. Elles ne constituent ni un conseil juridique ni un avis de certification.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. SMART IMAGINARY n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et n’en assume pas la responsabilité.
L’utilisation de la plateforme ISOPILOT par nos clients est régie par les conditions d’utilisation et par le contrat conclu avec chacun d’eux.
07Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit tunisien. À défaut de résolution amiable, tout litige relatif au site relève des tribunaux tunisiens compétents.
08Contact
Pour toute question relative au site ou à ces mentions : contact@isocopilot.org